Un moteur MRV en marque blanche pour vérificateurs et cabinets de conformité. Chaque réglementation est une configuration versionnée : à chaque révision, l'impact sur vos dossiers est recalculé et daté.
Seuil, périmètre, calendrier, facteur d'émission : depuis 2025, les textes européens bougent en continu. Vous reprenez vos dossiers à la main — et vous portez le risque.
Le moteur consomme des configurations versionnées. La réglementation est une donnée d'entrée — pas votre architecture.
// Quand Bruxelles révise un seuil ou un périmètre,
// pour l'importateur c'est un chaos, pour vous du travail non outillé,
// pour nous c'est une mise à jour de configuration en quelques heures.
Trois changements réels du périmètre CBAM, présentés en format diff. Le flux automatisé (détection, datation, recalcul d'impact) est en cours de déploiement.
Déclarations trimestrielles d'émissions, sans obligation financière (période transitoire 2023–2025).
Statut de « déclarant CBAM autorisé » obligatoire ; les certificats deviennent exigibles selon le calendrier de phase-in.
Périmètre large : la plupart des importateurs des secteurs couverts entraient dans le dispositif.
Exonération des importateurs sous 50 t nettes/an (art. 2(3) du règlement 2023/956, modifié).
Émissions indirectes (électricité) attendues sur plusieurs secteurs du régime définitif.
Émissions indirectes incluses uniquement pour le ciment (0,05) et les engrais (0,30) ; hors périmètre pour l'acier, l'aluminium et l'hydrogène.
Nous fournissons la couche de preuve. Vous restez l'interlocuteur réglementaire de vos clients.
Rapports, dossiers de vérification et interfaces à votre nom. Le client final ne voit que vous.
Le moteur automatise le calcul et la traçabilité. Vous conservez le jugement et l'indépendance — ce que l'accréditation exige.
Aucune prise de participation : l'outil et la vérification restent distincts, pour préserver votre impartialité réglementaire.
Chaque preuve réglementaire est scellée, horodatée et ancrée — facturée à l'obligation. Le moteur MRV en marque blanche reste sur devis selon vos mandats.
Un échange de 30 minutes suffit pour chiffrer le temps que la prochaine révision réglementaire vous coûtera.
Un moteur MRV (mesure, reporting, vérification) qui transforme chaque changement réglementaire — CBAM, NIS2, énergie — en un diff versionné, horodaté et ancré. En marque blanche : vos rapports portent votre nom, votre identité, pas la nôtre.
Le moteur est fourni en marque blanche, facturé sur devis selon vos mandats et votre volume de dossiers. Aucun abonnement imposé : le prix se calibre sur votre activité de vérification, pas sur un forfait figé.
Oui, intégralement. Chaque rapport, chaque diff, chaque attestation sort à votre identité. 0DATA reste invisible ; vos clients voient votre cabinet et votre nom.
Aucune règle n'est codée en dur. Chaque mise à jour réglementaire est capturée comme un diff versionné — l'ancienne version, la nouvelle, la date, la source — puis scellée et ancrée. Vous démontrez ce qui a changé, quand, et pourquoi.
Oui. Chaque diff est horodaté et ancré sur un registre public. Un tiers (auditeur, client, régulateur) peut contrôler l'intégrité de la chaîne sans compte et sans passer par 0DATA.
